Termes et conditions

Bienvenue sur https://www.lechaletdelapepiniere.fr/ !

Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements d’utilisation du site Internet du chalet de la pépinière, situé à l’adresse https://le-chalet-de-la-pepiniere-xeycfhzpdeilhq2z.builder-preview.com.

En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. Ne continuez pas à utiliser https://www.lechaletdelapepiniere.fr/ si vous n’acceptez pas de prendre tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies :

Le site Web utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à https://www.lechaletdelapepiniere.fr/, vous acceptez d’utiliser les cookies requis.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur Web dans le domaine qui vous a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour exploiter notre site Web. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Il existe certains cookies nécessaires au fonctionnement de notre site Web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez garder à l’esprit qu’en acceptant les cookies requis, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site Web, par exemple, une fenêtre d’affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site Web.

Licence :

Sauf mention contraire, Le chalet de la pépinière et/ou ses concédants sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/ pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

Copier ou republier du matériel à partir de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/

Vendre, louer ou sous-licencier du matériel de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/

Reproduire, dupliquer ou copier du matériel de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/

Redistribuer le contenu de https://www.lechaletdelapepiniere.fr/

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Certaines parties de ce site Web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site Web. Le chalet de la pépinière ne filtre pas, ne modifie pas, ne publie pas et n’examine pas les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et les opinions du chalet de la pépinière, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées. Les commentaires reflètent les opinions de la personne qui publie ses opinions. Dans la mesure permise par les lois applicables, Le chalet de la pépinière ne sera pas responsable des Commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causé et/ou subi à la suite de toute utilisation et/ou publication et/ou apparition des Commentaires sur ce site.

Le chalet de la pépinière se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de retirer tout commentaire qui peut être considéré comme inapproprié, offensant ou qui cause une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site Web et avez toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire;

Les commentaires n’empiètent sur aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter, le droit d’auteur, le brevet ou la marque de commerce d’un tiers;

Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ce qui constitue une atteinte à la vie privée.

Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des activités commerciales ou coutumières ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Vous accordez par les présentes au chalet de la pépinière une licence non exclusive d’utilisation, de reproduction, d’édition et d’autorisation à des tiers d’utiliser, de reproduire et d’éditer tout commentaire sous quelque forme, format ou média que ce soit.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

Organismes gouvernementaux;

Moteurs de recherche;

Organismes de presse;

Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent établir des liens vers notre site Web de la même manière qu’ils établissent des liens hypertextes vers les sites Web d’autres entreprises inscrites;

Entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux de bienfaisance et des groupes de collecte de fonds de bienfaisance qui ne peuvent pas créer d’hyperliens vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil, vers des publications ou vers d’autres informations du site Web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucune façon trompeur; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou l’approbation de la partie de liaison et de ses produits et/ou services; et (c) s’intègre dans le contexte du site de la partie de liaison.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivants :

Les sources d’information communément connues des consommateurs et/ou des entreprises;

sites communautaires Dot.com ;

les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance;

Distributeurs d’annuaires en ligne;

portails Internet;

les cabinets de comptables, de juristes et de consultants;

Établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous accepterons les demandes de lien de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous ferait pas voir de façon défavorable à nous-mêmes ou à nos entreprises accréditées; (b) l’organisation n’a pas de dossiers négatifs avec nous; (c) le bénéfice pour nous de la visibilité de l’hyperlien compense l’absence du chalet de la pépinière; et (d) le lien est dans le contexte de l’information générale sur les ressources.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d’accueil tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou l’approbation de la partie de liaison et de ses produits ou services; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie de liaison.

Si vous êtes l’une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site Web, vous devez nous en informer en envoyant un courriel au chalet de la pépinière. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l’URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l’intention de créer un lien vers notre site Web, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2-3 semaines pour une réponse.

Les organismes agréés peuvent créer un lien hypertexte vers notre site Web comme suit :

En utilisant notre raison sociale; ou

par l’utilisation du localisateur de ressources uniforme auquel il est relié; ou

L’utilisation de toute autre description de notre site Web lié à ce qui est logique dans le contexte et le format du contenu sur le site de la partie de liaison.

Aucune utilisation du logo ou autre œuvre d’art du chalet de la pépinière ne sera permise pour la mise en lien en l’absence d’un contrat de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas tenus responsables de tout contenu qui apparaît sur votre site Web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site Web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site Web qui peut être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui viole, viole ou préconise la violation ou toute autre violation des droits de tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou tout lien particulier vers notre site Web. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site Web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes conditions générales et sa politique de mise en relation à tout moment. En vous connectant continuellement à notre site Web, vous acceptez d’être lié et de suivre ces termes et conditions de liaison.

Suppression des liens de notre site Web :

Si vous trouvez sur notre site Web un lien offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne nous assurons pas que les informations sur ce site Web sont correctes. Nous ne garantissons pas son exhaustivité ou son exactitude, ni ne nous engageons à nous assurer que le site Web reste disponible ou que le matériel sur le site Web est tenu à jour.

Avertissement :

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site Web et à l’utilisation de ce site Web. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne :

Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessures;

Limiter ou exclure notre responsabilité ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse;

Limiter nos responsabilités ou les vôtres d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable; ou

Exclure tout de nos ou vos responsabilités qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités découlant d’un contrat, d’un délit civil et d’un manquement à une obligation légale.

Tant que le site Web et les informations et services sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.